Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOUS DU DERAILLEUR
GENNESSON Patrick

Numéro de dépôt :
92415810
Date de dépôt :
13/04/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/04/2002

Présentation de la marque LES FOUS DU DERAILLEUR

Déposée le 13 avril 1992 par GENNESSON Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES FOUS DU DERAILLEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est GENNESSON Patrick, domicilié(e) Usine de Grosberty, 07100 BOULIEU.LES.ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque LES FOUS DU DERAILLEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415810.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOUS DU DERAILLEUR est expirée depuis le 13 avril 2002.

GENNESSON Patrick a également déposé les autres marques suivantes : PALL-IMPRIM , SECUROAD , ECOSTAR , KIFILM , FREEROLL , GENPLAST , LÉCOLO , BOBIBOX , TEMPOREL , L'ETIRABLE TRANSFORME


GENNESSON Patrick - Usine de Grosberty, 07100 BOULIEU.LES.ANNONAY - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

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